Bail locatif - 030738-E1

Entreprise Ostoya et Fils
3 place des machines
Quartier des nains, Hurlevent

Bail locatif

Objet : Bail locatif du bâtiments situé 3 place des machines
Numéro de contrat : 030738-E1
Date : Troisième jour du Septième mois de l’an Trente Huit


Bailleur
Nous soussigné Madame Éléonore Breckenridge, Greffière de la Cour de Justice Royale, agissant en qualité de représentante de la Cour de Justice Royale située au Bureau de la Chancellerie, à
Hurlevent.

Acquéreur
Nous soussigné Aleksander Pavlov Ostoya, dirigeant de l’entreprise Ostoya et Fils située 3 place des machines au Quartier des nains à Hurlevent.

Nous, Aleksander Pavlov Ostoya, dirigeant de l’entreprise Ostoya demandons la location pour un usage commercial des locaux situés au 3 place des machines, Quartier des nains à Hurlevent.
Nous nous engageons à payer la somme de vingt-cinq pièces d’or par mois pour la jouissance du bien.
Nous nous engageons à payer la somme de quinze pièces d’or par mois à titre de taxe au profit de la Chancellerie Royale de Hurlevent.

Nous convenons des termes suivants :

• Le contrat de location est exclusif.
  
• Le contrat est sans limite de durée avec l’obligation de s’acquitter du montant du loyer et des taxes.
  
• Le contrat doit être présent et accessible en tout temps au bureau de l’entreprise et sur simple demande des agent de la Couronne.
  

L’entreprise Ostoya et Fils s’engage à régler un montant de 35 pièces d’or par mois, comprenant la location et les taxes, au Trésor de la Chancellerie Royale

Le présent contrat  fait preuve de l’accord entre les deux parties et se doit d’être honoré.


Le trois du Septième mois de l’an Trente Huit,
Original signé par Madame Éléonore Breckenridge,
Greffière de la Cour de Justice Royale


Le trois du Septième mois de l’an Trente Huit,
Aleksander Pavlov Ostoya,
dirigeant de l’entreprise Ostoya et Fils